+ 5000 Références d'Accessoires disponibles Camping Car et autres véhicules de Loisirs,Camion. SAV,Dépôt Vente,Prestations de services Camping Car. www.liberte-loisirs.fr vous souhaite la bienvenue.Nous sommes à votre entière disposition dans le cas ou vous seriez à la recherche d'un produit n'apparaissant pas sur notre site, n'hésitez pas à nous contacter nous mettrons tout en œuvre afin de vous satisfaire.

 

 

 










Conditions de vente et de livraison

Conditions Générales de Vente par correspondance de Liberté Loisirs .


1. Commande

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de validité de Liberté Loisirs pour la vente en ligne, pendant toute la durée de mise en ligne des produits par la société Liberté Loisirs sur son site internet. Liberté Loisirs s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site Internet. Toutes les caractéristiques techniques (textes, photos schéma) valables au moment de l'impression des catalogues grossistes en général sont données à titre indicatif. Elles peuvent être sujettes à des modifications, dues souvent à des progrès techniques. Documents et visuels non contractuels.
L'envoi de la commande effectuée à distance par le Client implique son adhésion aux présentes conditions générales.
Liberté Loisirs se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif d'une commande antérieure.

1.1 Commande sur internet
1.1.1 La responsabilité de Liberté Loisirs ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Le Client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif de celle-ci. Après avoir sélectionné les produits et s'être identifié, le Client choisira son mode de livraison, son lieu de livraison puis son mode de paiement. Lorsque le Client aura validé sa commande, son mode de livraison et son paiement, la commande ne pourra plus faire l'objet d'une modification ou annulation de la part du Client.

1.1.2 La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu'à la réception de l'accusé de réception de liberte-loisirs.fr . La confirmation de commande reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun des produits, le prix HT de la commande et les frais de livraison (conformément aux tarifs affichés sur * sauf commandes pour l'étranger, une cotation est alors effectuée par le service Internet). Ce prix est celui qui est facturé au Client, exprimé HT en euros. Si l'e-mail de confirmation n'était pas reçu dans un délai de 48 heures jour ouvré il appartient au Client de contacter liberte-loisirs.fr soit par mail ou téléphone ; il serait alors possible que la commande n'ait pu être enregistrée pour des raisons techniques. Après traitement de la commande, un second e-mail sera envoyé au client pour lui indiquer la disponibilité des produits.

1.1.3 Les informations enregistrées par le système de liberte-loisirs.fr sont considérées comme valant preuve de la commande (du contenu et de sa date) par le Client comme indiqué à l'article 11.

1.1.4 La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. La validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

2. Paiement
Les produits et services sont payables à la commande.

Le règlement de vos achats s'effectue :

- Soit par carte bancaire (Visa, Mastercard, carte bleue)

- Soit par virement bancaire

- Soit par chéque.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L'encaissement du chèque est réalisé à réception.

Le chèque sera à envoyer à: Liberte Loisirs Résidence de la Plaine B212 Ru du Général de Gaulle 59830 CYSOING  (Les chèques doivent être libellés à l'ordre de « Liberte Loisirs » et le numéro de commande doit être imdiqué  au dos du chèque).

Paiement en Chéques 3 FOIS SANS FRAIS POSSIBLE Total Minimuim d'achat 200€ Expédié les chéques en un seul courrier plus la photocopie de 2 piéces d'identitée, les chéques seront retiré en 1 mois d'intervalle..

 

3. Prix
Les prix des produits de Liberté Loisirs s'entendent en euros nets hors taxes TVA non applicable (art293B du CGI) mais n'incluent pas les frais de livraison, ces derniers étant à la charge du client, conformément à ce qui est indiqué sous le titre "LIVRAISON".
Liberté Loisirs se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, avant la prise de commande.
Les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
 
4. Mise à disposition et livraison

4.1 Disponibilité
Conformément à l'article L 121-20-3 du Code de la consommation, une date de limite livraison sera indiquée au Client lors de la prise de commande.
Pour les produits non stockés en entrepôts, les offres proposées par Liberté Loisirs sont valables sous réserve de disponibilité chez ses fournisseurs. Dans cette hypothèse, les indications sur la disponibilité des produits seront fournies au moment de la confirmation du traitement de la commande par le Client. Ces informations provenant directement des fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister.
En cas d'indisponibilité du produit commandé à distance, le Client en sera informé dans les meilleurs délais . Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes déjà versées dans les conditions  des présentes conditions générales, soit l'échange de produit de caractéristiques et de prix équivalents. En cas d'impossibilité d'échange, Liberté Loisirs se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser les sommes versées.
L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Liberté Loisirs, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le Client en l'absence de préjudice.
 
4.2 Livraison
Le Client s'engage à transmettre, toutes les informations nécessaires à la livraison afin d'en garantir la bonne fin, notamment un numéro de téléphone ( dans la mesure du possible un numéro de mobile sera demandé) auquel le transporteur peut le joindre dans la journée.
Dans tous les cas, Liberté Loisirs s'engage à livrer les produits dans un délai de 30 jours maximum à compter de la passation de la commande.
Le Client s'engage également, pour lui-même ou pour le destinataire (en cas de cadeau notamment) à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiquée lors de la commande.
Lors de la livraison, le Client ou destinataire du produit, doit pouvoir, si cela lui est demandé, présenter une pièce d'identité.
Les frais de livraison sont à la charge du client et varient suivant le type de commande . Ces frais seront indiqués lors de la prise de commande.

4.3 Tarifs de Livraison

Départ de France Métropolitaine (tarifs net)

Vers FRANCE

Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison suivi , indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23€/kg ou totalité de la commande (frais de port compris).

Vers International  Union Européenne et Suisse

Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi (R1 ou R2).

Indemnisation intégrée suivant le poids de l'envoi et les régles internationales.

4.4 Retard dans la livraison
En cas de dépassement, de la date limite de livraison, et si ce dépassement n'est pas du à un cas de force majeure, le Client pourra dénoncer le contrat de vente , par e-mail au Service Clients de Liberté Loisirs (direction@liberte-loisirs.fr) ou par lettre adressée recommandée avec accusé de réception à :

 

Liberté Loisirs

Résidence de la Plaine
B212 rue du Général de Gaulle
59830 CYSOING


Comme le prévoit l'article vente a distance, le remboursement de la totalité des sommes versées par le Client s'effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trentes jours à compter , de la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception. Il est précisé que les frais de transport du produit seront à la charge du client.
Liberté Loisirs ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
Toute clause de pénalité de retard qui serait incluse par le client dans sa commande demeure sans effet.
Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, ces délais sont basés sur le délai le plus long. En cas de retard, le Client en sera averti dans les plus brefs délais. Dans le cas de dépassement de la date limite prévue, le client pourra dénoncer le contrat dans les conditions énoncées précédemment.
Les retards de livraison ou inexécution du contrat ne peuvent en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages-intérêts au profit du Client en l'absence de préjudice.

 


5. Réclamation et retour
Le Client doit s'assurer lors de la réception de sa commande de bien avoir le nombre de colis annoncé et vérifier en présence du transporteur le bon état des produits.
Les réserves doivent être notifiées directement sur le bordereau de transport et à Liberté Loisirs par lettre recommandée avec accusé de réception dans les sept jours suivant la réception du produit. A défaut, les produits délivrés seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande.

6. Faculté de rétraction et remboursement
6.1 Faculté de rétractation
a) Le Client dispose d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la réception de sa commande conformément aux dispositions des articles L121-20 à L121-21 du Code de la consommation. Ce délai permet au Client de demander le remboursement du (des) produit(s) commandé(s) sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant des frais de retour. Cette faculté de rétractation s'exercera par e-mail (Service Clients : direction@liberte-loisirs.fr) et/ou par lettre adressée à :
Liberté Loisirs
Résidence de la Plaine B212 Rue du Général de Gaulle
59830 CYSOING
Conformément à la loi Hamon, le client peut utiliser - s'il le souhaite - le formulaire type de rétractation.
6.2. Commandes spéciales et produits sur commande ou sur mesure
"Les commandes spéciales ou produits sur commande ou sur mesure (produits non stockés, commandes expresses au constructeur, volumineuses etc.) supposent un délai de livraison sous 4 semaines, ce délai étant indicatif et non impératif, de part la spécificité de ces commandes et le versement immédiat du prix de vente HT au jour de la commande. Il est entendu qu'en cas d'annulation par le Client de cette commande, 25% de la somme versé par celui-ci, restera acquis à Liberté Loisirs à titre de clause pénale. Les commandes spéciales ou produits sur commande ou sur mesure ne peuvent faire l'objet d'aucun échange ou reprise."
6.3. Retours et Remboursement
Les produits rendus devront être retournés dans leur emballage d'origine, en parfait état, non utilisés, accompagnés de leur preuve d'achat ainsi que de tous les accessoires éventuels, non montés, notices d'emploi et documentations. En cas de non-conformité (notamment : produit retourné incomplet, abîmé, endommagé, utilisé ou sali) Liberté Loisirs s'accorde le droit d'appliquer une décote sur le produit retourné. Le remboursement de(s) produit(s) s'effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans le mois à compter de la réception du (des) produit(s) retourné(s).
En tout état de cause, le remboursement pourra se faire par crédit sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement par Carte Bancaire ou par chèque bancaire libellé à l'ordre du Client.

7. Garantie contractuelle nationale gratuite et assistance téléphonique

Liberté Loisirs s'engage à assurer le service après-vente des produits achetés. Le Client bénéficie ainsi d'une garantie d'une ou deux années (durée variable selon le produit considéré) comprenant les pièces . Afin de pouvoir bénéficier de la garantie contractuelle des produits, il conviendra impérativement au Client de conserver la facture d'achat du produit. Cette garantie contractuelle ne couvre pas : - l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Le client est d'ailleurs invité à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits ou de le faire monter par notre SAV - les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure - les interventions et réparations réalisées sur le produit par des tiers Les dommages d'origine externe ou consécutifs à la mauvaise utilisation ou à une mauvaise manipulation sont donc exclus de la garantie contractuelle Liberté Loisirs.


8. Garantie légale
Liberté Loisirs sera tenue de la garantie de conformité des produits vendus conformément aux articles L211-4 du Code de consommation. Pour être conforme au contrat, l'article L 211-5 prévoit que le bien doit "1° Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites sur le site,
De plus et conformément à l'article 1641 du Code civil, Liberté Loisirs restera tenue de la garantie à raison des vices cachés de la chose vendue. Ces vices s'entendent de ceux qui rendent le produit vendu impropre à l'usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Cette action en garantie devra être engagée par le Client dans les deux ans à compter de la découverte dudit vice.

9. Responsabilité
Liberté Loisirs n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages ou coûts indirects liés à un environnement inadapté au produit, ou découlant d'une mauvaise utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du produit.

10. Clause de réserve de propriété
Il est convenu que les marchandises livrées et facturées au Client restent la propriété de Liberté Loisirs jusqu'à complet paiement de leur prix.
Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication juridique et matérielle des marchandises.
Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au Client, à compter de la livraison, des risques de perte ou de détérioration des produits commandés ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

11. Signature et preuves
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Liberté Loisirs dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code civil. Conformément à l'article 1316 et suivants du Code civil, les échanges par e-mails entre les parties, seront réputés avoir même force probante que les échanges par écrit sur support papier.


12. Données nominatives
Dans le cadre de votre relation commerciale avec Liberté Loisirs, nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données personnelles. Nous vous indiquons le cas échéant si ces données sont obligatoires ou facultatives.
Elles ne sont utilisées par nos services internes et nos prestataires que pour le traitement de votre commande ou de votre demande (inscription à notre newsletter, demande d'information, etc.) et pour personnaliser la communication et l'offre produit sur le site et dans nos lettres d'informations.
Vos données sont confidentielles. Liberté Loisirs s'engage à ne pas les divulguer à des tiers autres que nos sous-traitants.
Conformément à la loi n°78-17 "Informatique et libertés + du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande à :
Liberté Loisirs
Résidence de la Plaine B212 rue du Général de Gaulle
59830 CYSOING

13. Litiges
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Dans l'hypothèse où l'une des clauses du contrat de vente liant le Client à Liberté Loisirs serait nulle et non avenue par un changement de législation ou de réglementation, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. En cas de contestation, l'acheteur et le vendeur ont la possibilité de recourir à une procédure de médiation ou à toute autre mode alternatif de règlement des différends. A défaut d'accord amiable entre les parties, sera compétente la juridiction du lieu où demeure le défendeur.
En cas de litige avec un commerçant relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes conditions générales de vente, la juridiction compétente sera le tribunal de commerce de LILLE.

14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.liberte-loisirs.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Liberte Loisirs. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de M BOONAERT V. de la société Liberte Loisirs.

 Modes de livraison

Vous pouvez vous faire livrer votre commande à votre domicilie, à votre bureau ou à l’adresse de vos proches pour faire un cadeau. Pour cela, nous vous proposons les modes de livraison suivants :

  1. Domicile: En France métropolitaine, quel que soit la localisation.

  2. Colissimo international: disponible si l'adresse de livraison est hors France  à 30KG par Colis

  3. Transport DUCROS France Belgique Corse

 Délai de livraison

Le délai d'expédition des commandes est de 7 jours ouvrés sauf commandes spécial ou rupture des grossistes.
Si malgré tous nos efforts il y avait un retard dans la livraison,

Les frais de livraison
Nos frais de livraison sont calculés à partir du poids de votre colis .
Vous retrouverez cette information dans votre panier, elle sera affichée avant la validation de votre commande.

 Indemnisation forfaitaire

En cas de perte ou d'avarie  valeur de la marchandises jusqu'à valeur marchandise.

En cas d’absence le jour de la livraison


Si votre colis vous est expédié à domicile et que vous êtes absent lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres. Vous disposerez alors d’un délai d’environ 10 jours pour retirer le colis . Le numéro de suivi figure sur l’avis de passage ainsi que sur votre espace client , vous informant du départ de votre colis de nos entrepôts.

Si votre colis (stores extérieur ou gros volumes) est expédié par un transporteur (XXX par exemple) et que vous êtes absent lors de la livraison, un avis de passage sera laissé dans votre boîte aux lettres. Sur ce dernier figure un numéro de téléphone que vous devrez composer pour convenir d’une nouvelle date de livraison avec le transporteur.

Quel que soit le mode le transport vous pourrez toujours suivre votre colis sur internet à l'aide du n° de suivi reçu dans l’émail vous confirmant l'expédition dans votre espace clients sur notre site.

Zones de livraison

liberte-loisirs.fr livre ses produits en France Métropolitaine.
Nous livrons également dans quelques pays européens :